MOROTIC
Présentation de la marque MOROTIC
Déposée le 2 mars 1993 par PINTAUD Eric Henri Marie, PINTAUD Hervé Marie Hubert, PINTAUD Marie Isabelle Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOROTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOROTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOROTIC est expirée depuis le 2 mars 2023.
PINTAUD Eric Henri Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2003 n°2235616 - Publication au BOPI 2003-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Inscription le 13 novembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591016 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-13
Errata sur les inscriptions - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 7 février 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°594482 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519167 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17